publié le 19 juin 2012.
CAPL n° 2 : RECOURS NOTATION
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publié le 19 juin 2012.
CAPL D’APPEL DE NOTATION DECLARATION LIMINAIRE DES ELUS EN CAPL N°2
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publié le 19 juin 2012.
CAPL n° 1 : RECOURS NOTATION 2012
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publié le 19 juin 2012.
C.A.P. n° 1 du 12/06/2012 : Recours de notation des agents de catégorie A Déclaration liminaire.
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publié le 19 juin 2012.
Compte rendu de la CAPL C de recours en notation du 14 juin 2012
Depuis le 1er septembre 2011, les corps des impôts et du trésor ont été fusionnés. Les agents ont donc été reclassés dans un corps de la DGFIP. Cependant, les agents restent notés selon les règles propres à leur filière d’origine, ayant effectués l’essentiel dans (…)

publié le 19 juin 2012.
Déclaration liminaire des élus de la CGT CAPL n°3 du 14/06/2012 : Recours de notation des agents de catégorie C
Monsieur le Président, Le 6 mai dernier, une majorité de citoyens a décidé de mettre fin à l’entreprise de destruction sociale, de division et de discrimination menée par le président et son gouvernement. Le désaveu porte l’exigence d’une autre politique ayant (…)

publié le 8 juin 2012.
CAPL N° 2 DU 05/06/2012 TABLEAU D’AVANCEMENT AUX GRADES DE CONTROLEUR 1ERE CLASSE ET CONTROLEUR PRINCIPAL. DECLARATION LIMINAIRE DES ELUS EN CAPL N°2
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publié le 6 juin 2012.
compte rendu CAP No 2 du 05/06/2012
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publié le 25 mai 2012.
DECLARATION LIMINAIRE DES ELUS A LA CAPL N° 3 TABLEAU D’AVANCEMENT AU GRADE D’AAPFIP 1ERE CLASSE ET 2EME CLASSE
Monsieur le Président, Après le quinquennat de Nicolas Sarkozy, dont l’essentiel de l’action aura été de favoriser les plus riches, de stigmatiser les classes les plus touchées par la crise, de passer outre les grandes mobilisations contestataires, et de pointer (…)

publié le 3 mai 2012.
Cap C projet de mouvement général de mutations C au 1er septembre : déclaration liminaire.
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publié le 14 février 2012.
COMPTE RENDU de la CAP B du 09 février 2012
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publié le 13 février 2012.
COMPTE RENDU des CAP C du 09 FEVRIER 2012
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publié le 6 janvier 2012.
compte-rendu de la CAPL A du 05/01 (fichier joint).
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publié le 21 novembre 2011.
CAP A de LA de B en A du 16 novembre 2011 - Compte rendu
Cette CAPL se tenait en formation conjointe Gestion fiscale- Gestion publique. Eric Busquet (titulaire) et Bernard Carré (expert) siégeaient pour la CGT Finances Publiques 69. Notre déclaration liminaire a été l’occasion de rappeler les revendications de la CGT (…)

publié le 21 novembre 2011.
CAP A de LA de B en A du 16 novembre 2011 - Déclaration Liminaire
Monsieur le Président, La CAPL d’aujourd’hui est exceptionnelle à plus d’un titre car c’est la dernière CAPL dans laquelle siègent les élus désignés par les personnels de l’ex-DGI et de l’ex-DGCP. Nous voilà réunis peu de temps après des élections professionnelles (…)