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- Liminaire CSAL du 9 septembre 2026 (PDF - 528.8 kio)
Compte rendu du CSAL du 9 septembre 2026
L’ordre du jour est le suivant :
1 – Procès-verbal de la séance du CSAL du 07/04/2026 (pour approbation)
2 – Regroupement des dossiers en stock paiement fractionné et/ou différé (PDPF) des SIE au SIE Lyon 2 (pour avis)
3 – Point d’étape sur l’avenir de la relation partenariale avec la Caisse des Dépôts et Consignations (pour information)
4 – Présentation des perspectives d’adaptation du réseau territorial de la DRFiP (pour information)
5 – Questions diverses.
En PJ, la déclaration liminaire lue en ouverture de la réunion.
Le compte rendu sera actualisé dans les prochains jours
Article publié le 9 septembre 2026.
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