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publié le 5 novembre 2025.
Compte rendu GT suivi NCAE du 3 novembre
SUIVI DES PROBLÈMES
1 Sécurité incendie Les problèmes de déclenchement intempestif de l’alarme sur trois zones de détection du RIL ne sont toujours pas réglés. En raison du désaccord persistant avec Eiffage pour régler ce dysfonctionnement les Directions (…)
publié le 3 novembre 2025.
Compte rendu FS du 23 octobre 2025
La Formation Spécialisé s’est tenue en seconde convocation le jeudi 23 octobre.
L’ordre du jour : 1. Approbation du PV du 19/06/2025 – pour avis, 2. Bilan Santé, Sécurité et Conditions de Travail (SSCT) – pour information, 3. Document Unique d’Évaluation des (…)
publié le 16 octobre 2025.
Boycott de Formation Spécialisée
La réunion de la Formation Spécialisée était prévue le mardi 14 novembre.
Le principal point de l’ordre du jour est l’avis de la FS sur le Plan Annuel de Prévention (PAP) et le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP).
La CGT dénonce la (…)
publié le 24 juillet 2025.
Formation spécialisée : GT du 22 juillet 2025 sur les résultats de l’Observatoire Interne pour la DRFiP 69
Suite aux résultats de la DRFiP dans l’Observatoire Interne (ci-après OI), il a été convenu d’en discuter en instance. Les résultats détaillés par famille de services ont été communiqués lors de la dernière FS. La Direction souhaite mettre en place un plan d’action. (…)
publié le 1er juillet 2025.
Compte rendu de la Formation Spécialisée du 19 juin 2025
1 Approbation PV du 24 mars 2025 : Approuvé
2 Réorganisation de l’accueil de Villefranche - Pour avis La Direction a présenté un projet de réorganisation du Hall d’accueil en raison d’une décision de la DG d’améliorer la sécurité des box d’accueil en « aménageant (…)
publié le 11 juin 2025.
Formation spécialisée : GT NCAE du 27 mai
La direction s’était engagée à suivre en GT les problématiques de l’installation dans la NCAE, suite à l’avis rendu en FS le 17 avril 2024.
Ce groupe a enfin été réuni et a permis d’évoquer les points suivants :
– Règlement intérieur du bâtiment : AGILE n’a pris (…)
publié le 27 novembre 2024.
Compte-rendu FS plénière 25/11/2024
La réunion se tient en seconde convocation, après le boycott de la première réunion en raison du contexte local, dans lequel la DRFiP s’est engagée dans une campagne des organigrammes fonctionnels, entachée de pression par menaces de sanction pour les agents qui (…)
publié le 10 octobre 2024.
Compte Rendu la Formation Spécialisé du 30/09/2024.
L’ordre du jour : 1) Déclinaisons locales des dispositions arrêtées par le groupe de travail national sur la sécurité des agents (téléphone, gilet, anonymisation, délocalisation) – pour information. 2 ) Déménagement de la Paierie Régionale – pour avis. 3) Budget : (…)
publié le 18 septembre 2024.
Compte rendu Formation Spécialisée du 13 septembre 2024
Cette formation spécialisée est réunie à la demande du secrétaire de la FS sur initiative de la CGT. L’ordre du jour porte sur les nouvelles consignes d’organisation de la sécurité à la NCAE.
La séance débute par un point sur l’incident grave survenu au SDIF mardi (…)
publié le 31 juillet 2024.
Compte rendu de la Formation Spécialisée du 26/07/2024
La Formation Spécialisée est réunie ce jour pour terminer l’examen de l’ordre jour de la réunion du 18 juillet.
À l’ouverture de la réunion, le Président évoque la situation du Centre des Finances Publiques de Villeurbanne qui pour la deuxième fois, dans la nuit (…)
publié le 23 juillet 2024.
Compte rendu de la Formation Spécialisée du 18/07/2024
La présente réunion se tient en seconde convocation de la réunion du 18 juin 2024, boycottée par les représentants du personnel pour le non-respect de la décision de la DG de suspendre des réunions institutionnelles pendant la période électorale.
Déménagement de (…)
publié le 19 avril 2024.
Avis de la Formation Spécialisée sur le déménagement vers la NCAE
La formation spécialisée était convoquée le 17 avril à 14h pour rendre son avis sur l’installation des services dans la NCAE.
La section porte à la connaissance des agents plusieurs éléments : l’avis rédigé de la FS, voté à l’unanimité, l’expertise certifiée, que (…)
publié le 28 décembre 2023.
Compte rendu FS du 13 décembre : Réglement Intérieur, ...
La Formation Spécialisée du CSAL a été réunie sur le projet de règlement intérieur des CSAL et l’élection du secrétaire.
La première convocation a fait l’objet d’un boycott des toutes les OS. La CGT intervient pour rappeler au Président que le boycott était motivé (…)
publié le 30 octobre 2023.
Compte-rendu Formation Spécialisée du 25 octobre 2023
La réunion de la FS du 11 octobre a été boycottée et reconvoquée ce jour.
LIMINAIRE INTERSYNDICALE (en annexe)
Suite à une réponse laconique du Président, la CGT insiste pour qu’il s’exprime sur la façon dont il envisage de mettre en œuvre une démarche de (…)
publié le 28 juillet 2023.
Compte-rendu Formation Spécialisée du 26.07.23 : Projet de déménagement de la CAE
En l’absence du secrétaire syndical de la FS, un camarade de la CGT est désigné pour le remplacer pour cette réunion.
La réunion a pour unique point à l’ordre du jour l’examen des plans d’installation des services de la DRFiP dans le Nouveau Centre Administratif (…)