publié le 28 octobre 2022.
CTL du 28 octobre 2022 (suite et fin du CTL du 19 octobre)
Ce comité technique reprend en premier les points non vus de l’ordre du jour de la séance du 19 octobre 2022. FO souhaite lire de nouveau sa déclaration liminaire de la semaine dernière. En réponse à cette liminaire, le Président ouvre le débat sur la SFACT de (…)

publié le 24 octobre 2022.
Compte rendu du CTL du 19 octobre 2022
Le président ouvre la réunion en précisant que le Directeur régional est en réunion à la préfecture. Les OS présentes sont Solidaires, FO, CFDT/CDTC et CGT. L’ordre du jour est le suivant : 1. Fusion des secteurs d’assiette du SIP de Villeurbanne (pour avis) 2. (…)

publié le 11 octobre 2022.
CTL 11 octobre : reconvocation du CTL NRP
La CGT demande en préalable à la discussion si la DRFiP comptait communiquer de nouveaux documents sur le dossiers NRP. Lors de la première réunion, les lacunes du dossier ont été pointées et de nombreuses questions sont restées sans réponse. Le président tente de (…)

publié le 6 octobre 2022.
CTL du 3 octobre : la DRFiP entérine les fusions et la casse du réseau
Le nouveau DRFiP préside son premier CTL dans notre direction. Il rappelle son expérience sur la tenue de ce type de réunion. Il souhaiterait que les déclarations liminaires des élus soient courtes. Il estime qu’elles relèvent plus du monologue que de l’échange ! (…)

publié le 23 septembre 2022.
CTL du 3 octobre 2022 NRP du 1er janvier 2023
La DRFiP a transmis les documents pour les opérations NRP au 1er janvier 2023, ce vendredi en fin d’après midi. C’est le point principal de l’ordre du jour, pour avis, qui comprend également avec l’approbation de PV de réunions et des questions diverses (…)

publié le 20 juin 2022.
Liminaire CTL du 20 juin

publié le 17 juin 2022.
Antennes SIE de Lyon implantées à Valence
Le CTL de la DDFiP 26 a été consulté le 7 juin sur les plages horaires fixes et variables proposées pour les 2 antennes SIE extra-départementales mises en place au 01/09/2022 : 2 choix sont proposés par la direction : choix 1 : plage variable début 7h30 - fin (…)

publié le 8 juin 2022.
Compte rendu du CTL du 3 juin 2022
Lors du CTL du 23 mai, l’ensemble des élus s’est prononcé à l’unanimité contre les deux projets : Déménagement du SGC Saint-Priest vers le Centre des Finances Publiques de Bron. Organisation de l’antenne du SGC Givors à Saint-Symphorien-Sur-Coise. Le Directeur (…)

publié le 1er juin 2022.
Compte rendu du CTL du 23 mai 2022
Le Président ouvre la réunion avec un mot sur contexte sanitaire (taux incidence 260 dans le Rhône et une décroissance lente du nombre de cas à la DRFiP (12, 8 et 12 cas pour les trois dernière semaine). Après lecture des déclarations liminaires (Solidaires et FO (…)

publié le 25 mai 2022.
Déclaration liminaire CTL du 23 mai 2022
Monsieur le président, Avec l’éclatement ou la concentration des services, les agents font face à des difficultés de plus en plus insurmontables, dans un contexte d’une désorganisation généralisée. Les agents souhaitent exercer dans des services de pleine (…)

publié le 14 avril 2022.
Compte rendu du CTL du 14 avril : Fonds d’amélioration du cadre de vie au travail
Présents CGT FO Solidaires CFDT Avant l’ouverture que le président arrive, le Directeur adjoint du Pôle ressource questionne les élus CGT pour savoir s’ils porteront le masque lors du comité. En première réaction à notre réponse négative, il fait déplacer les deux (…)

publié le 31 mars 2022.
Compte rendu du CTL du 31/03
Dès son entrée, le président du CTL ouvre la séance en rappelant l’augmentation des contaminations COVID à la DRFIP, et ses recommandations (communiqué du 29/03 sur Ulysse 69). Immédiatement après, il constate à haute voix que les élus CGT ne portent pas le masque (…)

publié le 25 mars 2022.
Compte Rendu du CTL du 18 mars 2022
Le comité technique (CT) du 18 mars 2022 c’est ouvert sur une minute de silence, à l’appel du syndicat Solidaire Finance Publique, en mémoire de notre collègue décédé des suites de la COVID19. Les élus ont lu la déclaration liminaire ci jointe. Le président (…)

publié le 10 mars 2022.
Compte Rendu du CTL du 28/02/22
Suite au commité technique local (CTL) du 18 février, tenu par la direction au sujet de la réorganisation des caisses de la DRFIP du Rhône, qui avait été sanctionné par un vote « contre » unanime de l’ensemble des organisations syndicales (OS), c’est tenu ce lundi (…)

publié le 18 février 2022.
Compte rendu du CTL du 18 février 2022
En préalable, le Directeur espère que ce CTL sera la dernière réunion en visio. Les contaminations à la DRFiP ont baissé de semaine en semaine à 50, puis à 30 la semaine dernière. Cette semaine devrait être à moins de 15. Après avoir écouté les liminaires des (…)