publié le 2 janvier 2023.
Compte rendu du CHSCT du 30 décembre
Le CHSCT a été réuni sur l’ordre du jour suivant : 1. Approbation des PV du 20 septembre 2022 et, sous réserve, du 24 novembre 2022 2. Examen de la fiche de signalement relative à un danger grave et imminent et de la suite donnée par la direction de l’INSEE Le (…)

publié le 1er décembre 2022.
Compte rendu CHSCT du 24 novembre 2022
A l’ouverture de la séance, les représentants des personnels ont demandé une minute de silence en hommage au chef de brigade de vérification de la DGFiP assassiné en service. Après l’approbation d’un PV de réunion, en réponse à une intervention sur l’absence de (…)

publié le 15 novembre 2022.
Boycott du CHSCT du 14 novembre
Les représentants du personnel ont décidé à l’unanimité de ne pas se rendre à la première convocation du CHSCT du 14 novembre. L’ordre du jour portait principalement sur l’avis du comité sur le Plan Annuel de Prévention des plusieurs directions, dont celui de la (…)

publié le 26 septembre 2022.
Compte rendu du CHSCT du 20 septembre 2022
L’ordre du jour : Multidirectionnel : 1 : état du budget, 2 : présentation des nouvelles instances de dialogue social par l’ISST 3 : présentation du plan d’action sur les violences sexistes et sexuelles. DIRCOFI : présentation du déménagement de la Brigade de Bourg (…)

publié le 15 juin 2022.
Compte rendu du CHSCT du 14 juin 2022
Le comité a été réuni sur l’ordre du jour suivant : 1-Approbation des PV du 18-03-22, du 15-04-22 et du 3-05-2022 : 2-Multidirectionnel : 2-1 : état du budget. 3-Douane : 3-1 : projet LAB-AURA (pour information) 4- DRFIP : 4-1 : déménagement du SGC St Priest à Bron (…)

publié le 9 juin 2022.
SIP de Vaulx en Velin - GT du 7 juin
Suite à une agression d’une collègue du SIP de Vaulx en Velin et de la lettre collective des agents du service, adressée au Directeur, il avait été convenu, lors du CTL du 14 avril (compte rendu https://69.cgtfinancespubliques.fr/ctl/article/compte-rendu-du-ctl-du-14-av

publié le 19 avril 2022.
Compte rendu du CHSCT du 15 avril 2022
La réunion du CHSCT se tient en présentiel et en distanciel. Après avoir vérifié le quorum, le président ouvre la séance. Avant l’examen de l’ordre du jour, le secrétaire fait une intervention sur deux points : # pour rappeler l’absence de plusieurs directions (…)

publié le 25 mars 2022.
Compte rendu du CHSCT du 18 mars 2022
La réunion se tient en audio, le Président espère que la prochaine réunion du comité se tienne en présentiel. Après vérification du quorum (3 Solidaires 2 CGT 2 CFDT 1 Fo) et l’approbation de PV la séance débute : Présentation de la note d’orientations (…)

publié le 15 février 2022.
Compte rendu du CHSCT du 8 février 2022
Le quorum est constaté : 2cfdt, 2cgt, 3 solidaires. Les Directions présentes : DRFiP, Douane, Insee, Enfip, Délégation du DG et Dircofi. L’Inspecteur Santé Sécurité au Travail (ISST) et le Médecin de prévention (MP) sont également présents. 1 LE BUDGET : La (…)

publié le 27 octobre 2021.
Compte rendu du CHSCT du 26 octobre
En propos liminaire, le président informe le comité que l’ordre du jour portant sur la présentation du DUERP et avis et vote du PAP 2021 et du Bilan SST de la Douane, de la DNEF, de la DNID et de la BVCI sera complété d’un second point : information sur le Nouveau (…)

publié le 17 septembre 2021.
CHSCT du 15 septembre : obligation vaccinale des agnets des trésoreries hospitalières
Ce CHSCT a été réuni pour donner suite aux interventions des OS sur la mise en place des mesures sanitaires pour les personnels travaillant dans les sites hospitaliers. Cette consultation était bien rappelée dans la FAQ de la Direction Générale de l’Administration (…)

publié le 7 septembre 2021.
Compte rendu du CHSCT du 7 septembre 2021
Cette réunion du comité se tient en seconde convocation, à la suite du boycott de la réunion programmée le 6 juillet dernier. Si le quorum n’est pas requis, le réunion se tient en présence de la CGT, de Solidaires, de FO et de la CFDT. Préambule du secrétaire (…)

publié le 18 juin 2021.
Compte Rendu du CHS CT du 3 juin 2021
Après vérification du quorum, le président du CHSCT annonce que l’assouplissement des mesures sanitaires permettra d’envisager des réunions en présentiel. La CGT intervient pour rappeler que les ordres du jour (ODJ) des réunions sont extrêmement chargés et qu’en (…)

publié le 3 février 2021.
Groupe de travail CHSCT du 29 janvier 2021 : mise en place du Centre De Contact (CDC) de Lyon
La transformation du Centre Prélèvement Service en CDC relève de choix nationaux impactant les agents. Ce projet repose sur une transformation profonde du travail, piloté nationalement par le SRP dans un service géré localement par la DRFiP. Le comble de cette (…)

publié le 20 novembre 2020.
Compte rendu du GT CHSCT-69 du 20 novembre 2020
DRFiP - Situation deuxième confinement POINT DE SITUATION Cas Covid : depuis septembre jusqu’au début de cette semaine : 98 cas positifs, avec un taux d’incidence sur la DRFiP proche de celui du département du Rhône (0.49%). Ces chiffres doivent être pris avec (…)